Déposée le 5 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOASTISSIMO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOASTISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOASTISSIMO FRANCE domicilié(e) 81, rue Rouget de Lisle,92150 SURESNES (dossier no 2301936) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 070 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2301936) - 75001 - France.
La marque TOASTISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOASTISSIMO FRANCE société par actions simplifiée - 81, rue Rouget de Lisle,92150 SURESNES (dossier no 2301936) - 92150 - France - SIREN 402070213
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2301936) - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394332 - Publication au BOPI 2004-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301936 - Publication au BOPI 2005-11-30
Inscription le 7 mars 2002 - Concession de licence n°342188 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 19 septembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331340 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 8 février 1999 - Concession de licence n°271668 - Publication au BOPI 1999-02-08
Inscription le 3 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°230697 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 8 février 1999 - Concession de licence n°271709 - Publication au BOPI 1999-02-08
Inscription le 8 janvier 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°313859 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 12 août 1996 - Concession de licence n°204825 - Publication au BOPI 1996-08-12
Inscription le 19 mars 2001 - Concession de licence n°318481 - Publication au BOPI 2001-03-19
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Restauration alimentaire Fruits et légumes conservés gelés, confitures, compotes, huiles comestibles Sandwichs, pâtisseries, confiseries, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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